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Archéologie

Conservateur : Marie-Agnès GAIDON-BUNUEL
Secrétaires : Valérie BEURET,tél. 03 81 65 72 18
Catherine GARRIGUES, tél. 03 81 65 72 19

Théâtre Mandeure - Cliché C. NardinL'activité archéologique régionale est directement intéressée par l'action des services départementaux de l'architecture et du patrimoine et des conservations régionales des monuments historiques en matière d'instruction des autorisations d'urbanisme, chacun ayant fréquemment à émettre des avis sur les mêmes dossiers. Elle est contrôlée par les avis scientifiques des six commissions interrégionales de la recherche archéologique (CIRA) créées auprès des préfets de région -siège par le décret du 27 mai 1994, dont l'activité est appelée à connaître un développement sensible en raison du vote de la loi sur l'archéologie préventive.

La recherche archéologique dite programmée, guidée par le souci d'accroître ses connaissances, constitue un domaine qui sous ses diverses formes, de la prospection à la fouille et à la publication, doit conserver toute son importance.

En effet, elle joue un rôle essentiel en matière de formation et de structuration de la recherche et a fréquemment valeur de modèle méthodologique.

Actualités avril 2012 : 
**Le ministère de la Culture et de la Communication souhaite apporter des précisions suite au démantèlement d'un réseau de pilleurs de vestiges archéologiques; cela illustre l'ampleur du préjudice commis par l'utilisation de détecteurs de métaux hors des cadres légaux. En effet, sonder le sol à l'aide d'un tel appareil, creuser et extraire, sans méthode scientifique, des objets métalliques à des fins personnelles ou mercantiles constitue non seulement une infraction prévue et punie par la loi, mais également une atteinte au patrimoine et entraine la perte irrémédiable des données scientifiques qui auraient pu être exploitées par des archéologues. En effet, l’objet archéologique dispose d’une valeur d’étude qui ne vaut que par le soin qui est accordé à la description des conditions et des circonstances de sa découverte, et par la documentation scientifique qui représente une partie intégrante des archives de fouilles, qui lui est indissociable et qu’elle doit toujours accompagner. C'est la raison pour laquelle toute utilisation d'un détecteur de métaux et de manière plus générale toute investigation archéologique sont soumises à une autorisation administrative préalable qui ne peut être accordée que par le préfet de Région.
Télécharger la plaquette 

 

**La sous direction de l'archéologie vous présente deux nouvelles brochures à destination de tous les publics : 
* L'archéologie en France : missions et acteurs.
     <http://www.culture.gouv.fr/culture/dp/archeo/pdf/archeo_missions-acteurs_web.pdf> 
Cette brochure expose sous forme de fiches synthétiques, l'organisation et le fonctionnement de  l'archéologie sur le territoire national et plus particulièrement le rôle du ministère de la  Culture et de la Communication 
 * Le patrimoine archéologique : un bien fragile et non renouvelable.
     <http://www.culture.gouv.fr/culture/dp/archeo/pdf/archeo_ddm.pdf>

   Cette plaquette s'inscrit dans les suites données au rapport remis au ministre de la Culture et  de la Communication le 25 février 2012 par le CNRA intitulé /Détecteurs de métaux et pillage : le patrimoine archéologique national en danger/. Très synthétique, elle rappelle à tous le cadre juridique d'utilisation des détecteurs de métaux, ce que dit la loi et les risques encourus en  cas d'infraction.

Ces documents  sont d'ores et déjà téléchargeables en format PDF sur le site
http://www.culturecommunication.gouv.fr/Disciplines-et-secteurs/Archeologie2

www.archeologie.culture.gouv.fr
www.culturecommunication.gouv.fr/Disciplines-et-secteurs/Archeologie2

Journées nationales de l'archéologie en partenariat avec l'INRAP 21-23 juin 2012 Plus d'info, programme national : http://journees-archeologie.inrap.fr

 et avant-programme Franche-Comté imprimable 
http://journees-archeologie.inrap.fr/Les-journees-nationales-de-l-archeologie-2012/p-12994-Journees-nationales-de-l-archeologie-2012-imprimer-le-programme-pour-cette-region.htm?&coreliste3[r-id5]=10

Journée régionale de l'archéologie 17 mars 2012 à
Lons  le dossier  l'exposition 

Tout sur le festival international du film d'archéologie de Besançon, Association Fortis 2, rue Delavelle 25 000 Besançon fortisarcheo@yahoo.fr
http://www.fortisarcheo.org/

Hommage à Jacques-Pierre Millotte 

NOTE SUR LA RAP, REDEVANCE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE

Téléchargez la RAP du 1er février 2008 (PDF - 93 Ko)

L'ARCHEOLOGIE EN QUESTION

L'archéologie en questions  téléchargez

mise à jour du code du patrimoine :
La partie réglementaire du Code du patrimoine est désormais intégrée à la suite de la partie législative. 
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006074236&dateTexte=20110627

Chaque article réglementaire apparaît donc désormais avec la référence du décret le créant initialement.

En complément  de la partie réglementaire du Code du patrimoine  la table de concordance entre les anciens textes et les nouveaux articles du Code du patrimoine, table mis en ligne par le site Legifrance
Cette table permet de retrouver rapidement ce qui est nouveau (rubrique "nouvel article", indiquée pour chaque "Livre"). Il n'y a certes aucun "nouvel article" pour le Livre II consacré aux ARCHIVES, mais il y en a, en revanche, dans tous les autres Livres :

LIVRE Ier : DISPOSITIONS COMMUNES À L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE CULTUREL (4 nouveaux articles)
LIVRE III : BIBLIOTHÈQUES (1 nouvel article)
LIVRE IV : MUSÉES (10 nouveaux articles)
LIVRE V : ARCHÉOLOGIE (12 nouveaux articles)
LIVRE VI : MONUMENTS HISTORIQUES, SITES ET ESPACES PROTÉGÉS (2 nouveaux articles)

ORGANIGRAMME

 Télécharger la fiche métiers 

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